Vendredi 23 Février 2024 - 14:08:41
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    16. Octobre 2023 - 16:00

Conseil Municipal - 19 février 2024

ORDRE DU JOUR

• vote des subventions attribuées aux associations au titre de 2024

• participations financières 2024 aux organismes de gestion des écoles en contrat avec l'État

• Détermination de la redevance 2024 à percevoir pour les Foyers Soleil

• Lotissement "La Croix Carron 2" - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Aménagement urbain - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Projet de médiathèque - Financement D.E.T.R.

• Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents

• Location de la Pastourelle en semaine

• Classement dans la voirie communale - parcelle sise à la Bretonnière

• Capture d'animaux en divagation - mise en place d'amendes

• Adhésion à la centrale d'achat de Vendée Numérique

• Droit de préemption urbain

• Rapport des responsables de commissions sur les sujets ou projets ouverts

• Sujets divers

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