Aller au contenu principal
Accueil
  • La Commune
    Présentation de la commune Origine et Histoire La Population Plan de la Commune Tourisme Patrimoine
  • Vie Municipale
    Conseil Municipal Les Commissions Organigramme Publications Communales Publication des Actes Publics Location des Salles Le Conseil Municipal des Enfants Tarifs Communaux La Communauté de Communes du Pays de Saint-Fulgent-Les Essarts Liste des Maires
  • Vie pratique
    Centre Communal d'Action Sociale Restez connecté Nouveaux Arrivants L'Urbanisme et l'Habitat Vie Économique & Sociale Les Services Vie Associative Enfance - Jeunesse Seniors Prévention - Sécurité Civisme
  • search
  • mail_outline

Conseil municipal du 9 février 2026

Fil d'Ariane

  1. Accueil
navigate_before Conseil municipal du 12 janvier 2026

Délibérations

picture_as_pdf DELCM2026_02/01 : Vote des subventions attribuées aux associations au titre de 2026 100.68 Ko
picture_as_pdf DELCM2026_02/02 : Participations financières 2026 aux organismes de gestion des écoles en contrat avec l'État 91.81 Ko
picture_as_pdf DELCM2026_02/03 : Détermination de la redevance 2026 à percevoir pour les foyers Soleil 88.18 Ko
picture_as_pdf DELCM2026_02/06 : Prestation de classement des archives - demande de subvention auprès de la DRAC 101.62 Ko
picture_as_pdf DELCM2026_02/07 : Nouvelle convention de mise à disposition d'un délégué à la protection des données 121.53 Ko
picture_as_pdf DELCM2026_02/08 : Acquisition foncière à la Valère 81.67 Ko
picture_as_pdf DELCM2026_02/09 : Détecteur d'éclairage au stade - avenant à la convention avec le SyDEV 76.4 Ko
delete_forever Gestion Des Déchets
food_bank Menu Restaurant Municipal
cabin Location des Salles Tarifs
auto_stories Publications Communales
handshake Vie Associative
add_ic_call Prévention - Sécurité
delete_forever Gestion Des Déchets
food_bank Menu Restaurant Municipal
cabin Location des Salles Tarifs
auto_stories Publications Communales
handshake Vie Associative
add_ic_call Prévention - Sécurité

place Coordonnées

Place Pierre Monnereau 85260 Les Brouzils call 02 51 42 91 04 mail Envoyer un email

access_time Horaires

  • lundi, mardi, mercredi de 8h30 à 12h30
  • jeudi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 18h
  • vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h
  • samedi de 8h30 à 12h30 (sauf juillet et août)
Pays Saint-Fulgent Les Essarts
Département de la Vendée
Région Pays de la Loire
Service Public
© 2025 • Administration • 21850038700012 • mentions légales • Politique de confidentialité • Accessibilité • Plan du site • 🔒
search Rechercher
close