Délibérations picture_as_pdf DELCM2024-10/01 : Construction de la médiathèque - attribution de marchés de travaux 137.24 Ko picture_as_pdf DELCM2024-10/02 : Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise du domaine public à la Caillère 72.25 Ko picture_as_pdf DELCM2024-10/03 : Prorogation de la convention de mise à disposition de service d'assainissement collectif 90.64 Ko picture_as_pdf DELCM2024-10/04 : École publique des Tilleuls - participation des communes de résidence - année scolaire 2023/2024 82.97 Ko picture_as_pdf DELCM2024-10/05 : Participation aux frais de scolarité pour un enfant en classe ULIS 73.29 Ko picture_as_pdf DELCM2024-10/06 : Transfert des soldes des budgets lotissements et clôture au 31/12/2024 70.11 Ko picture_as_pdf DELCM2024-10/07 : Location du bureau de sous-sol de la mairie - reconduction du bail 70.75 Ko picture_as_pdf DELCM2024-10/08 : Budget du restaurant - admission en non-valeur 76.86 Ko