Délibérations

picture_as_pdf DELCM2025_02/01 : Vote des subventions attribuées aux associations au titre de 2025 115.2 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/02 : Participations financières 2025 aux organismes de gestion des écoles en contrat avec l'État 99.83 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/03 : Détermination de la redevance 2025 à percevoir pour les foyers Soleil 88.82 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/04 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise, de l'engagement professionnel 421.09 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/05 : Construction d'une médiathèque - assurance dommages-ouvrages 77.27 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/06 : Projet de création d'un terrain de foot5 synthétique - attribution du marché 107.54 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/07 : Projet de création d'un terrain de foot5 synthétique - convention avec le SyDEV 63.29 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/08 : Projet de création d'un terrain de foot5 synthétique - fonds de concours de la Communauté de Communes 112.04 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/09 : Réaménagement de la rue du Bocage - attribution du marché 121.67 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/10 : Réaménagement de la rue du Bocage - fonds de concours de la Communauté de Communes 107.17 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/11 : Acquisition de la boucherie "La Fine Bouch'rit" - fonds de concours de la Communauté de Communes 110.99 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/12 : Boucherie - assujettissement du bail commercial à la TVA 74.85 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/13 : Location des bureaux de l'ancienne agence du Crédit Agricole 80.96 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/15 : Adhésion au groupement d'achat d'énergie avec le SyDEV 106.72 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/16 : Adhésion à Géo Vendée 111.56 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/17 : Participation aux frais de scolarité d'un enfant en classe ULIS 63.56 Ko
picture_as_pdf DELCM2025_02/18 : Adhésion à la démarche "Préférence Commerce" 100.09 Ko